La « clause des juifs » de l’ONU, ou pourquoi il n’y aura pas d’Etat palestinien

Par Jean-Patrick Grumberg

Alors que l’Espagne, l’Irlande et d’autres disent qu’ils vont reconnaître un Etat palestinien, et que l’ONU vient d’en débattre, vous vous demandez : Pourquoi l’ONU ne crée pas un Etat palestinien ?

C’est parce que la résolution 80 de sa Charte le lui interdit. Depuis tant d’années qu’ils le réclament, qu’est-ce qui empêche l’Union européenne, les Etats-Unis et l’ONU de créer l’Etat palestinien dont ils rêvent ?

Tout simplement, c’est le droit international qui le leur interdit. S’ils avaient le pouvoir de le faire, il y a bien longtemps que l’Etat palestinien existerait.

Alors, qui peut créer cet Etat ? Un vote unanime du Conseil de sécurité de l’ONU ? Non.

L’Assemblée générale de l’ONU en réunion plénière ? Pas plus.

La seule entité qui dispose du droit de créer l’Etat palestinien, selon le droit international, c’est Israël, et uniquement Israël. Plus précisément, c’est la résolution 80 de la Charte de l’ONU*, le document qui a créé l’ONU en 1948, qui lui interdit d’approuver la demande de l’Autorité palestinienne et de l’OLP, ou de qui que ce soit d’autre.

C’est pourquoi l’ONU et les Etats européens font pression sur l’Etat juif, au lieu de se réunir et d’établir un Etat palestinien sur la rive occidentale du Jourdain et à Gaza.

Lorsque cette résolution 80 fut votée, elle fut officieusement appelée « la clause des juifs », car (entre autres) elle conservait intacts tous les droits accordés aux Juifs dans le Mandat britannique pour la Palestine de la Société des Nations, même après l’expiration dudit mandat les 14/15 mai 1948.

De quoi s’agit-il ? La Charte des Nations Unies est un traité international. La résolution 80, comme tous les autres articles de cette charte, est une des composantes du droit international. Appliquée au cas de la Palestine, la résolution 80 explique que les Droits qui ont été donnés aux Juifs sur la terre d’Israël ne peuvent être modifiés que si un accord est passé entre les États ou parties concernées.

L’ONU aurait pu créer l’Etat palestinien

En vertu du chapitre 12 de la Charte, l’ONU avait une fenêtre de trois ans pour créer un autre Etat en Palestine : entre le 24 octobre 1945 (date où la Charte des Nations Unies est entrée en vigueur) et le 14/15 mai 1948, date où le mandat britannique sur la Palestine expirait et que l’Etat d’Israël a été proclamé. L’ONU n’a rien fait. Aucun nouvel accord n’a été passé pendant ces trois ans. Les droits donnés aux juifs dans le mandat britannique sur la Palestine ont alors eu force exécutoire.

Depuis, l’ONU est bloquée par cette résolution 80 – son article de sa charte. Et elle ne peut ni annuler ni modifier les droits donnés aux juifs.

L’ONU n’a plus aucune possibilité de transférer une partie des Droits qui ont été donnés au peuple juif sur la Palestine à une entité non-juive, l’Autorité palestinienne, l’OLP ou qui que ce soit d’autre.

Ça, chers amis, c’est ce que dit le droit international. Et tous les juristes de l’ONU le savent, tous les spécialistes du droit international le savent, ils butent tous sur cette résolution incontournable, mais personne n’en parle. C’est un grand tabou, qui déclencherait des émeutes au sein même de l’ONU s’il était dévoilé.

Cela n’empêche évidemment pas la propagande, et vous entendez régulièrement les médias parler de « violation par Israël du droit international ».

Pas besoin de vous faire un dessin, vous vous doutez bien que les journalistes n’ont aucune connaissance du droit international : ils se contentent de répéter ce que disent les diplomates.

Pour aller plus loin :

Article 6 du Mandat : le droit pour les juifs d’« immigrer librement sur la terre d’Israël et d’y établir des colonies de peuplement ».

Il reconnaît aux Juifs : « le droit d’immigrer librement sur la terre d’Israël et d’y établir des colonies de peuplement ».

Sous le mandat britannique, toute la Palestine était réservée à l’établissement du foyer national juif et du futur Etat juif indépendant, en confirmation de ce qui avait été décidé lors de la conférence de paix de San Remo en avril 1920.

L’ONU n’a pas le pouvoir de créer d’Etat. Il est important de rappeler qu’aucun article de la Charte des Nations Unies ne donne ni au Conseil de sécurité, ni à l’Assemblée générale, ni au Conseil de tutelle, le pouvoir de créer d’État indépendant.

Si ce pouvoir avait existé, l’ONU aurait un pouvoir législatif universel qui pourrait faire ou défaire les États par sa propre volonté, et elle ne s’est pas donné ce droit afin d’éviter de mettre en péril l’ordre mondial.

L’ONU n’a aucun pouvoir légal pour créer un Etat, car elle ne peut pas non plus confisquer une partie du territoire d’un autre Etat, que ce soit Israël ou autre.

Article 80 de la Charte des Nations Unies : Sauf ce qui peut être convenu dans des accords individuels de tutelle, conclus en vertu des articles 77, 79 et 81, plaçant chaque territoire sous le régime de la tutelle, et jusqu’à ce que ces accords aient été conclus, aucune disposition du présent chapitre ne pourra être interprétée comme modifiant de quelque manière que ce soit les droits d’un État ou d’un peuple, ou les termes d’instruments internationaux existants auxquels des Membres des Nations Unies peuvent respectivement être parties. (Except as may be agreed upon in individual trusteeship agreements, made under Articles 77, 79 and 81, placing each territory under the trusteeship system, and until such agreements have been concluded, nothing in this Chapter shall be construed in or of itself to alter in any manner the rights whatsoever of any states or any peoples or the terms of existing international instruments to which Members of the United Nations may respectively be parties).

Le paragraphe 1 du présent article ne doit pas être interprété comme un motif de retard ou d’ajournement de la négociation et de la conclusion d’accords de mise sous tutelle des territoires sous mandat et d’autres territoires, comme prévu à l’article 77.

© Jean-Patrick Grumberg

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8 Comments

  1. Très intéressante mise au point de M. Grumberg. Pour résumer son propos, il ne faut pas confondre la « reconnaissance » d’un État avec la « création » ou la « constitution » d’un État. Toutes les nations peuvent bien reconnaître ce qu’elles veulent, elles ne sont pas souveraines pour créer l’État ainsi « reconnu » : seul Israël, souverain sur l’ancienne Palestine mandataire, devenue en 1948 l’État d’Israël, au titre des accords passés avec les Britanniques, peut créer ou constituer juridiquement et légitimement un État palestinien, ce qui suppose nécessairement de sa part de renoncer volontairement à sa souveraineté sur la Samarie et la Judée ainsi que sur Jérusalem Est. Chose que seul Israël peut décider ET LUI SEUL en toute souveraineté. Comme l’écrit très bien M. Grumberg : « L’ONU n’a aucun pouvoir légal pour créer un État, [et] elle ne peut pas non plus confisquer une partie du territoire d’un autre État, que ce soit Israël ou [un] autre. »

    Il semble donc en l’espèce qu’on mette la charrue avant les bœufs. On reconnaît ce qui n’existe pas encore – comme le font parfois les fous –, quand le bon sens voudrait qu’on reconnaisse seulement ce qui existe d’abord. Car un acte de reconnaissance ne fait pas exister à lui seul la chose reconnue : décider de reconnaître que la Terre est plate et le déclarer publiquement ne suffit pas pour faire qu’une Terre existe de la sorte.

    La reconnaissance par Macron, lundi, dies irae, au nom de la France et du peuple français (?), d’un État palestinien qui n’existe pas avant et n’existera pas après, est une simple (?) opération de communication, une annonce médiatique qui n’est pas là pour faire exister la Palestine mais faire exister Macron. Quant à la gauche, réconciliée pour un jour, c’est dans un grand orgasme qu’elle brandira des drapeaux palestiniens et dansera la carmagnole autour de la guillotine redevenue l’unique inspiratrice de son progressisme.

    • « est une simple (?) opération de communication, une annonce médiatique qui n’est pas là pour faire exister la Palestine mais faire exister Macron. »

      Non, c’est idéologique, cela vient de la deuxième gauche, ou gauche réformiste à laquelle appartient Macron: 

Extrait de l’un de mes textes . Concernant le progressisme de la gauche réformiste, Paul Ricœur, Macron, la cause palestinienne


      « … Il y a un aveuglement progressiste que l’on retrouve chez Paul Ricœur et chez de nombreux intellectuels progressistes face au conflit israélo-arabe, avec un idéalisme abstrait qui refuse de reconnaître la nature du réel.

      Son article de 1958, (« Perplexités sur Israël », Esprit, juin 1958), animé d’un noble souci de reconnaissance et de coexistence, illustre cette confiance dans le dialogue, cette conviction que la paix naît toujours d’une réciprocité morale. Mais cette posture, généreuse dans l’intention, refuse de voir que depuis les années 1920, les courants fanatiques ont pris le pouvoir côté arabe, éliminant systématiquement les voix modérées par l’intimidation, la persécution ou l’assassinat.

      

Il présente les défenseurs de la sécurité nationale israélienne comme prisonniers d’un « nationalisme étroit », et il valorise le dépassement par une communauté internationale ou une fraternité universelle. Donc, indirectement, celui qui refuse l’ouverture au dialogue est ramené à une position moralement inférieure.



      Ricœur, dans son geste de philosophe-médecin, universalise trop vite : il part de l’idée qu’il existe toujours, au fond de chaque conflit, un espace de réciprocité morale à restaurer. Mais il ne prend pas assez en compte :

      La chronologie concrète : dans le cas israélo-arabe, dès les années 1920, les courants modérés ont été éliminés (massacre de Hébron en 1929, campagne du Mufti de Jérusalem, alliance avec le nazisme dans les années 1940).

      La propagande locale : les discours ne sont pas symétriques. Côté arabe, on trouve depuis les années 1930 une propagande d’extermination (paroles de Haj Amin al-Husseini : « Nous jetterons les Juifs à la mer »), répétée par Nasser en Égypte avant 1967, et jusqu’à aujourd’hui par le Hamas.

      Le caractère absolu du projet de l’ennemi : un projet qui vise à nier l’existence même d’Israël, pas simplement à corriger des injustices.

      Autrement dit, Ricœur regarde le conflit depuis la salle de séminaire parisienne, où l’on suppose que l’autre est toujours un interlocuteur de bonne foi. Mais il ne tient pas compte de ce qui se dit dans les mosquées de Gaza ou du Caire, ni de la chronologie qui montre une montée progressive du fanatisme bien avant la fondation d’Israël.



      Cela le conduit à une forme d’abstraction historique : il pense que la blessure est symétrique, qu’il suffit d’une médiation juste pour rétablir la paix. Alors que dans ce cas précis, l’un des deux camps a dès le départ posé la guerre d’extermination comme horizon.

      Dans ce cas précis, parler de dialogue en devient une abstraction dangereuse : le fanatisme ne dialogue pas, il vise l’éradication. 

Ainsi, l’intellectuel progressiste, depuis Paris, peut écrire de beaux textes sur la réconciliation ; mais s’il était né arabe dans Gaza ou à Ramallah, il aurait été persécuté, emprisonné, voire exécuté pour avoir osé prôner la paix avec Israël. Autrement dit, la posture progressiste n’est possible qu’à l’intérieur d’une démocratie pluraliste qui tolère ce discours — jamais dans les territoires dominés par le fanatisme.



      — Paul Ricœur a développé une méta-morale fondée sur le dialogue, la reconnaissance et la médiation, qu’il a tendance à universaliser. Cette logique ne reste pas au niveau de l’éthique personnelle : elle devient une théorie implicite de la diplomatie. Selon elle, tout conflit devrait être surmonté par la parole et la reconnaissance réciproque. Mais en absolutisant cette méthode, Ricœur en vient à juger inhumains ou “réactionnaires” ceux qui refusent le jeu du dialogue — même lorsque ce refus est dicté par le réel, face à des forces totalitaires ou exterminatrices. La méta-morale se transforme alors en naïveté stratégique : une diplomatie morale qui croit résoudre les conflits par le langage, là où il faudrait parfois lucidité, rapport de force et défense ferme de la liberté.

      Voilà le drame de la méta-morale progressiste : elle nie le réel, elle croit qu’une idée belle suffit à transformer la violence, et elle finit par frapper ceux qui sont accessibles à la morale (Israël, l’Occident démocratique), tandis qu’elle épargne ceux qui en sont imperméables (les régimes ou mouvements fanatiques). Par cette inversion, elle produit une forme de désarmement moral des démocraties, tout en offrant une excuse implicite aux totalitarismes.

      La revue Esprit contemporaine : Dans ses dossiers sur l’Europe, la mondialisation, ou le conflit israélo-palestinien, la revue plaide toujours pour un rôle structurant de l’État ou des institutions internationales. Par exemple, dans Le conflit israélo-palestinien (Esprit, 2001), les auteurs refusent les logiques de puissance et appellent à des garanties extérieures, donc à une régulation politique supérieure. (Réf. : Esprit, dossier « Le conflit israélo-palestinien », 2001.). »

  2. sauf que c’est totalement faux, l’ONU reconnaît déjà l’Etat de Palestine comme étant composé de la bande de Gaza, de Jerusalem Est et de la Cisjordanie.

    • les États onusiens ont parfaitement le droit de reconnaître un État qui n’existe pas réellement en dehors des cartes de géographie. L’État palestinien existera réellement quand Israël aura renoncé souverainement à la Judée-Samarie. A moins qu’une possible annexion règle le problème et vienne contrarier la reconnaissance onusienne qui reste purement formelle,juridique et vide. La Crimée est aussi reconnue ukrainienne par l’ONU, mais il me semble que désormais, effectivement, elle est russe, n’en déplaise au « machin » comme la nommait de Gaulle.
      Le droit international oublie qu’il ne repose sur aucune force effective, militaire, et que même le droit de veto est là pour montrer qu’il n’est qu’une organisation de l’impuissance.
      Et que dire si une telle impuissance signifie l’extermination du peuple juif ? Pour éviter ce péril, Israël fait plus confiance à Tsahal qu’à l’ONU, et cela à juste titre.

  3. Sinon : Deutéronome 30:5 « L’Éternel, ton Dieu, te ramènera dans le pays qu’ont possédé tes pères, et tu le posséderas. »

    On ne peut faire plus clair.

  4. Pour information. Il reste donc à ce jour 25% des États à l’ONU qui ne reconnaît pas l’État de Palestine. Les États-Unis, bien sûr, mais aussi en Europe : l’Allemagne, l’Italie, la Croatie, la Finlande, la Grèce, les trois pays baltes, les Pays-Bas, la Suisse, la Hongrie, la Tchéquie (remarquons des pays ayant été historiquement des soutiens actifs des nazis. Est-ce un hasard ?) et en dehors de l’Europe : le Japon, la Nouvelle-Zélande, la Corée du Sud, Singapour, le Népal, la Birmanie, et en Afrique : le Cameroun, l’Érythrée, la liste n’est pas exhaustive.

    Particulièrement intéressante ce que déclare Mme Giorgia Meloni à La Repubblica : « Je suis très favorable à la création d’un État palestinien, mais je ne suis pas favorable à sa reconnaissance AVANT MÊME QU’IL N’EXISTE. » Cette idée de bon sens que je partage entièrement est donc à mettre au crédit de quelqu’un qui en France ne figurerait pas dans « l’arc républicain » de MM. Attal et Hollande.

  5. @Nicolas Carras

    Vous écrivez : « Ricœur, dans son geste de philosophe-médecin, universalise trop vite : il part de l’idée qu’il existe toujours, au fond de chaque conflit, un espace de réciprocité morale à restaurer. »

    Ricœur est un chrétien qui comme tout chrétien aspire au dépassement de la loi par la foi, mais pire encore, c’est un protestant qui aspire au dépassement de la foi par la morale, effaçant du christianisme tout ce qu’il pouvait encore contenir de spirituel ou de mystique (Saint Augustin, Maître Eckhart, les cathédrales, l’art sacré, etc.). Les chrétiens ne lisent plus beaucoup Péguy et Bernanos quand ils lisent encore !

    Quelle misère que faire de la messe une moment convivial où l’on se réunit pour chanter des cantiques ou se trémousser en cadence ! Autant aller boire son vin de messe dans un karaoké. Que pouvez-vous donc espérer d’un protestant sinon l’effacement de tout mystère, de toute transcendance, de toute mythologie, au profit d’un rationalisme trivial et déprimant qui finit, au pire, dans les réprimandes des ligues de vertu. Surtout ne plus faire de la politique, nier qu’il puisse exister des Grecs et des Juifs, des hommes et des femmes, des dominants et des dominés, c’est-à-dire des nations, deux sexes et des rapports de force. Le christianisme universalise par essence car son seul sujet historique c’est l’humanité enfin uniforme et égale formant le corps mystique du Christ. Pour le judaïsme, c’est le peuple juif qui a été élu par une alliance passée avec Dieu : il y a Israël d’un côté et les nations de l’autre, exactement comme dans la Divine comédie il y a des élus et des damnés, en ces temps lointains où le christianisme était encore une religion et non cette ONG en déficit qu’il est devenu. C’est comme ça. C’est pas très démocratique, pas très universaliste, pas très post-moderne, pas très bien pensant, pas trop de gauche, peut-être même est-ce un peu d’extrême droite, c’est à voir ? Mais c’est pourtant bien intéressant et original que ce maintien de toutes ces précieuses différences, dans un monde où il faut franchir toutes les frontières et les séparations, abolir par conséquent toute la richesse du monde qui tient dans un contraste des couleurs, pour parler comme Leibniz, et non dans ce gris sale qui colore partout notre univers quotidien. Tout cela explique beaucoup, me semble-t-il, l’antisémitisme d’atmosphère, comme on dit par euphémisme, dans lequel nous suffoquons. Une militante palestinienne, Ahed Tamimi peut dire que son combat n’est plus un combat contre le sionisme mais radicalement un combat contre le judaïsme. La guerre menée est donc spirituelle, métaphysique bien plus que politique. Elle ne cherche pas à faire exister la nation palestinienne pour que le monde soit plus riche d’une nation nouvelle mais faire disparaître le judaïsme du Dar al-Islam. Faire périr au lieu de faire naître, soustraire au lieu d’ajouter. Nihilisme. Décidément Polémos est le père de toute chose. Et ce n’est pas là du fascisme que de le proclamer mais un simple réalisme ontologique.

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