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Il faut dâabord rendre Ă ce texte ce qui lui appartient : une honnĂȘtetĂ© intellectuelle rare. Non pas celle qui assĂšne, mais celle qui vacille, qui doute, qui se fracture au contact du rĂ©el.Â
LâĂ©dito de Sarah Cattan dans la Tribune Juive nâest pas une dĂ©monstration, câest une confession â et câest prĂ©cisĂ©ment ce qui le rend si puissant. Car il met Ă nu ce moment si particulier oĂč le juriste, lâintellectuel, le citoyen mĂȘme, cesse de raisonner en surplomb pour ĂȘtre rattrapĂ© par lâhistoire, dans ce quâelle a de plus brutal.
Le point de bascule quâelle dĂ©crit est identifiable : ce nâest pas seulement lâhorreur du 7 octobre, câest sa nature. Une violence qui ne cherche ni conquĂȘte classique, ni nĂ©gociation, ni mĂȘme reconnaissance, mais qui sâinscrit dans une logique de destruction assumĂ©e, ritualisĂ©e, parfois mĂȘme mise en scĂšne. Nous ne sommes plus ici dans le champ du crime de droit commun, ni mĂȘme dans celui des crimes politiques traditionnels ; nous sommes face Ă une violence de type djihadiste, oĂč la mort â donnĂ©e comme reçue â devient un instrument, parfois une finalitĂ©, et oĂč la notion mĂȘme de dissuasion pĂ©nale se heurte Ă une aporie.
Câest lĂ que son raisonnement appelle, me semble-t-il, Ă ĂȘtre prolongĂ©.
Car si lâon admet â et il est difficile de le contester â que certains crimes excĂšdent les catĂ©gories classiques du droit pĂ©nal, faut-il pour autant considĂ©rer que la rĂ©ponse pĂ©nale doit elle-mĂȘme sortir de son cadre principiel ? Autrement dit : lâexception dans lâhorreur autorise-t-elle lâexception dans la loi ?
La tentation est comprĂ©hensible. Elle est mĂȘme, osons le mot, humaine. Face Ă une barbarie qui revendique ses actes, qui les cĂ©lĂšbre, qui promet leur rĂ©pĂ©tition, la peine apparaĂźt non plus seulement comme un instrument de rĂ©gulation sociale, mais comme une rĂ©ponse morale, presque existentielle. Il ne sâagit plus seulement de punir, mais de marquer une frontiĂšre : dire que certains actes expulsent dĂ©finitivement leurs auteurs du cercle commun.
Mais câest prĂ©cisĂ©ment ici que le droit doit se mĂ©fier de lui-mĂȘme.
Car la peine capitale, dans un tel contexte, soulĂšve une difficultĂ© presque insoluble : elle prĂ©tend rĂ©pondre Ă une violence qui, par essence, Ă©chappe Ă la logique dissuasive. Que peut signifier la menace de mort pour celui qui la recherche, la glorifie, lâintĂšgre comme horizon ? La dissuasion, ici, se brise sur une donnĂ©e anthropologique : on ne dissuade pas celui qui veut mourir.
DĂšs lors, que reste-t-il ? Une peine symbolique. Une peine de rupture. Une peine qui dit moins « Nâagis pas » que « Tu nâappartiens plus ».
Mais cette fonction symbolique elle-mĂȘme nâest pas neutre. Car en Ă©rigeant la mort en rĂ©ponse ultime, lâĂtat prend le risque â subtil mais rĂ©el â de mimer, Ă sa maniĂšre, ce quâil combat. LĂ oĂč ses adversaires sacralisent la mort comme instrument idĂ©ologique, il en ferait un instrument juridique. Certes, les intentions diffĂšrent radicalement. Mais le symbole, lui, nâest jamais totalement maĂźtrisable.
Or, toute la singularitĂ© dâIsraĂ«l, telle quâelle a Ă©tĂ© revendiquĂ©e, pensĂ©e, construite, rĂ©side prĂ©cisĂ©ment dans une Ă©thique inverse : celle de la primautĂ© de la vie. Une tradition oĂč sauver une existence Ă©quivaut Ă sauver un monde, oĂč mĂȘme lâennemi capturĂ© entre dans un ordre juridique qui, prĂ©cisĂ©ment, le distingue de celui quâil voulait dĂ©truire.
Câest pourquoi le trouble exprimĂ© par Sarah Cattan est si juste â et mĂ©rite dâĂȘtre conservĂ© intact. Car ce quâelle dĂ©crit nâest pas seulement un changement dâopinion, câest une tension irrĂ©ductible : entre la fidĂ©litĂ© aux principes et la confrontation Ă une rĂ©alitĂ© qui semble les rendre insuffisants.
Mais peut-ĂȘtre faut-il poser la question autrement.
Le droit est-il fait pour refléter la violence du monde, ou pour y résister ?
Sâil sây adapte trop, il se dissout. Sâil lâignore, il se discrĂ©dite. Toute la difficultĂ© est lĂ : tenir cette ligne de crĂȘte oĂč la justice demeure intelligible sans devenir mimĂ©tique.
La loi votĂ©e aujourdâhui en IsraĂ«l sâinscrit clairement dans une logique de rupture. Elle acte lâidĂ©e que certains crimes relĂšvent dâun autre ordre, et quâils appellent une rĂ©ponse dâexception. On peut comprendre ce mouvement. On peut mĂȘme, Ă certains Ă©gards, le trouver cohĂ©rent au regard du choc subi.
Mais on peut aussi â et câest lĂ que le dĂ©bat doit rester ouvert â sâinterroger sur son efficacitĂ© rĂ©elle et sur son coĂ»t symbolique.
Car une démocratie ne se mesure pas seulement à la maniÚre dont elle punit ses ennemis, mais à la maniÚre dont elle refuse de leur ressembler.
Et peut-ĂȘtre est-ce lĂ , en dĂ©finitive, le point le plus vertigineux que soulĂšve cet Ă©dito : non pas faut-il punir davantage, mais jusquâoĂč peut-on punir sans altĂ©rer ce que lâon prĂ©tend dĂ©fendre.
La rĂ©ponse nâest pas simple. Elle ne le sera jamais. Mais une chose est certaine : dĂšs que la loi commence Ă hĂ©siter entre justice et rĂ©tribution, câest quâelle se trouve dĂ©jĂ au bord dâun prĂ©cipice.
đ Dans le prolongement de ces rĂ©flexions, je renvoie Ă mon analyse antĂ©rieure que jâai consacrĂ©e aux tensions entre impĂ©ratifs sĂ©curitaires et exigences de lâĂtat de droit Ă la suite des Ă©vĂ©nements du 7 octobre et des rĂ©ponses pĂ©nales envisagĂ©es face aux crimes de terrorisme :
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© Sébastien Xhayet
Ars longa, vita brevis, occasio praeceps, experimentum periculosum, iudicium difficile.
Avocat Associé, à BRUXSLAW
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